Platform Beta Service Terms
Cette traduction n’est fournie qu’à titre informatif. Dans l’éventualité où des incohérences apparaîtraient entre celle-ci et la version anglaise, c’est la version anglaise qui prévaudrait.
Les clients qui ont accepté les conditions d’utilisation pour la version bêta de la plateforme avant la date d’entrée en vigueur, ci-après, peuvent retrouver lesdites conditions ici.
Entrée en vigueur le 14 septembre 2022
Les présentes informations complémentaires sur les Services bêta (ou, le cas échéant, votre accord écrit régissant le Service bêta applicable [défini ci-dessous]), ci-après dénommées les « Conditions d’utilisation », décrivent vos droits et obligations lorsque vous accédez aux fonctionnalités bêta. En acceptant ces Conditions d’utilisation et en activant ou en utilisant un Service bêta :
- agree to the following terms on behalf of the Slack customer with which you are employed, affiliated or associated (“Customer”),
- represent that you have the authority to bind Customer to these Terms, and
- vous attestez être un Utilisateur autorisé en vertu des Conditions d’utilisation client (disponibles à l’adresse https://slack.com/terms-of-service) ou de tout autre accord écrit passé entre Slack et le Client, régissant la prestation et l’utilisation des Services (ci-après dénommé l’« Accord »).
Si vous n’êtes pas détenteur d’une telle habilitation ou que vous n’acceptez pas les présentes Conditions d’utilisation, vous ne pouvez pas utiliser les fonctionnalités bêta de la plateforme. Ces Conditions constituent des informations complémentaires sur l’Accord et en font partie intégrante. Les termes contenant une première lettre en majuscule qui sont utilisés dans les présentes Conditions d’utilisation sans y être définis revêtent le sens qui leur est donné dans l’Accord. En cas de conflit ou d’incohérence entre les dispositions des Conditions d’utilisation et l’Accord, les présentes Conditions prévalent.
- Services bêta. De temps à autre, Slack se réserve le droit de mettre gratuitement à la disposition du Client certains Services, caractéristiques ou fonctionnalités, qui peuvent être désignés par Slack comme étant une version bêta, un pilote, une version limitée, un aperçu développeur, une œuvre non destinée à la production ou une évaluation. Par description similaire, ils peuvent également s’utiliser séparément des Services ou de manière conjointe, selon le cas (chacun, un « Service bêta » et collectivement, les « Services bêta »). Conformément aux termes des présentes, Slack accepte de permettre au Client de tester et d’évaluer les Services bêta. Le Client peut choisir d’essayer ou non lesdits Services à sa seule discrétion. Dans la mesure où le Client active, utilise ou teste un Service bêta qui (a) nécessite l’utilisation d’une intégration logicielle de Slack, le supplément relatif à l’intégration logicielle (disponible à l’adresse https://slack.com/terms-of-service/slack-integrations) s’applique, et (b) nécessite l’utilisation d’une API publique ou privée de Slack, les Conditions d’utilisation de l’API, convenues séparément, (disponibles à l’adresse https://slack.com/terms-of-service/api) s’appliquent. Les Services bêta sont proposés à des fins d’évaluation, disponibles à un public restreint, susceptibles de contenir des bugs et des erreurs, et parfois soumis à des conditions complémentaires, telles qu’elles seraient spécifiées dans une documentation connexe.
- Absence de garantie en termes de performance ou de disponibilité. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DANS L’ACCORD, LE CLIENT RECONNAÎT ET ACCEPTE QUE LES SERVICES BÊTA SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » POUR CE QUI A TRAIT À LEURS PERFORMANCES, LEUR VITESSE, LEURS FONCTIONNALITÉS, LEUR COMPATIBILITÉ ET LEUR DISPONIBILITÉ, ET QUE LA RESPONSABILITÉ DE SLACK NE SAURAIT ÊTRE ENGAGÉE POUR DE QUELCONQUES PRÉJUDICES OU DOMMAGES RÉSULTANT DE DÉFICIENCES SUR CES PLANS.
- Retour. Le Client accepte de fournir un retour régulier à Slack concernant les Services bêta. Le Client accorde à Slack une licence illimitée, irrévocable, perpétuelle, non cessible en sous-licence et gratuite pour utiliser ces commentaires ou suggestions à toutes fins, sans obligation ni rémunération à l’égard du Client ou de tout Utilisateur autorisé.
- Demandes de publicité. À condition que Slack obtienne l’accord écrit préalable du Client (par e-mail autorisé), Slack peut utiliser le nom ou le logo du Client ou, à la demande de Slack et dans un accord mutuel, un commentaire, une citation ou une déclaration en lien avec l’utilisation par le Client des Services bêta. Tous ces éléments pourront être utilisés par Slack comme référence à des fins commerciales ou promotionnelles en relation avec les Services bêta (« Droits en matière de publicité »). Les parties reconnaissent et acceptent que les Droits en matière de publicité ne constituent pas une exigence pour que le Client teste ou évalue les Services bêta.
- Confidentialité. Dans le cadre de la section « Publicité », le Client reconnaît que toute fonctionnalité ou information produit associée, toutes fonctionnalités ou fonctions de la plateforme de communication d’équipe « Slack » qui sont révélées au Client par Slack et qui ne sont pas disponibles publiquement, comprenant, sans s’y limiter, des outils, produits, environnements ou API non publics ou préalables à la version finale, ainsi que toute documentation associée et tout ou partie des données ou informations y figurant (ci-après collectivement dénommées les « Éléments propriétaires Slack »), sans oublier la participation du Client au programme des Services bêta, constituent des Informations confidentielles de Slack, telles qu’elles sont définies dans l’Accord. La présente section « Confidentialité » reste en vigueur après l’expiration des présentes Conditions d’utilisation et continue à s’appliquer aux Éléments propriétaires Slack, sauf et jusqu’à ce que les Éléments propriétaires soient publiquement disponibles, sans limitation, et sans qu’aucune faute ne soit imputable au Client ou à un quelconque de ses Affiliés, agents, consultants ou employés.
- Modifications. Au fur et à mesure de l’évolution de nos activités, nous pouvons modifier les présentes Conditions d’utilisation. Si nous apportons une modification considérable aux Conditions d’utilisation, nous donnerons au Client un préavis raisonnable préalablement à l’entrée en vigueur de la modification en envoyant un e-mail à l’adresse associée au compte du Client ou un message au Client grâce aux Services. À tout moment, le client peut consulter le contenu de la dernière version des Conditions d’utilisation en accédant à cette page. Le Contrat substantiellement révisé entrera en vigueur à la date indiquée dans notre avis, et tous les autres changements entreront en vigueur à la date de leur publication. Si le Client (ou un Utilisateur autorisé) accède à un Service bêta ou l’utilise après la date d’entrée en vigueur, cet accès constituera son acceptation des Conditions d’utilisation révisées.
- Durée et résiliation. Nonobstant toute disposition contraire dans l’Accord, les présentes Conditions d’utilisation entrent en vigueur à la date à laquelle vous acceptez lesdites Conditions d’utilisation, ou à laquelle vous activez ou utilisez un Service bêta, au premier des deux termes échu, et restent applicables jusqu’à ce que l’une des parties fournisse une notification écrite de résiliation à l’autre partie, en respectant un préavis de trente jours. Le droit du Client d’utiliser un Service bêta entre en vigueur à la date à laquelle Slack met ce Service à la disposition du Client, et s’achève, au premier des deux termes échu, (a) à la date à laquelle Slack intègre le Service bêta en question à ses Services, soit en l’intégrant à la version finale, soit en qualité d’additif, ou (b) à la date de résiliation du Service bêta de la plateforme, qui intervient trente (30) jours après une notification écrite par le Client. Le Client reconnaît et accepte que Slack se réserve le droit d’interrompre à tout moment la mise à disposition d’un Service bêta au Client, que Slack puisse ne jamais l’intégrer aux Services ni le proposer en qualité d’additif aux Services, et que sa décision de souscrire aux Services n’était pas et n’est pas subordonnée à la fourniture de fonctions ou fonctionnalités ultérieures dans le cadre des Services bêta.